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MessagePosté le: 18/01/2007 18:08:48    Sujet du message: Réglement du FORUM Répondre en citant

1. Contenus illégaux.

Tout forum ayant du contenu entrant dans les catégories suivantes sera supprimé
sans préavis et sans possibilité de récupération ultérieure des données présentes sur le forum:
1. Xénophobie et racisme
2. Diffamation
3. Appel au boycott
4. Images et videos pornographiques
5. Piratage informatique
6. Piratage de télévision par satellite
7. Warez
8. Utilisation illégale ou téléchargement illégal de logiciels
9. Liens vers des contenus permettant de pirater des logiciels
10. Liens vers des contenus illégaux
11. Non respect du droit d'auteur (enregistrement d'émissions TV, utilisation de logos sans autorisation,
copie du contenu d'un site ne le permettant pas, etc...)
12. D'une manière générale, tout ce qui est interdit par la loi belge et française



2. Droits et réserves

1. Xooit ainsi que l’administrateur du forum ne pourra pas être tenu responsable
d'une éventuelle perte d'informations
2. Xooit ainsi que l’administrateur du forum ne pourra pas être tenu responsable d'une
mauvaise utilisation de nos services
3. Xooit ainsi que l’administrateur du forum se réserve le droit de modifier cette charte d'utilisation
à n'importe quel moment, et en acceptant la charte dans sa version actuelle, vous l'acceptez aussi dans ses versions futures.



Toutes personnes ne respectant pas ces conditions seront irrémédiablement RADIEES du forum, sans aucune autre forme de procès. Evil or Very Mad
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MessagePosté le: 18/01/2007 18:08:48    Sujet du message: Publicité

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